Ci dessous la première délibération du conseil municipal, telle qu'elle a été initialement rédigée COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 27 MARS 2008 - 20 H 00 Date de la convocation : 20 mars 2008 Date de l'affichage : 20 mars...

NOTA : le document original est à consulter en mairie COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 10 AVRIL 2008 - 20 H 15 Date de la convocation : 04 avril 2008 Date de l’affichage : 04 avril 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15...

4. Commission Communale des Impôts Directs Monsieur le Maire rappelle qu’en vertu de l’article 1650 du Code Général des Impôts, la commission des impôts directs est composée de sept membres : un président : le Maire et six commissaires. Le Conseil Municipal...

D'après les sommes autorisées par la loi pour la tranche de communes au dessus et la tranche en deçà Modulations raisonnables des indemnités d'élus dans les communes de 1000 à 3499 habitants: Commune de moins de 1000 habitants = 1160E et 309E Commune...

Une circulaire du ministère de l’Intérieur vient d’arréter les indemnités de fonction des élus locaux applicables à partir du 1er novembre 2006. L’indice brut 1015 de la fonction publique sur lequel elles sont basées se monte à 3 693,1 euros. Le budget...

Le barème de la retenue à la source sur les indemnités de fonction perçues en 2008 Une circulaire de la Direction générale des collectivités locales du 11 janvier 2008 présente les tableaux de calcul de la retenue à la source sur les indemnités de fonction...

Ce tableau permet de se faire une idée des indemnités votées par les élus dans les communes de la région. Nota pour le lecteur: Ce tableau peut être complété (voire corriger si vous constatez des erreurs)avec vos informations; POUR CELA TELEPHONER MOI...

NOTA:Ce document est une copie; Le dossier original est à consulter en MAirie 4. Constitution des commissions communales. Monsieur le Maire précise qu’il est président de droit de toutes les commissions communales. Il propose également que la vice-présidence...

NOTA:Ce document est une copie; Le dossier original est à consulter en MAirie COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 27 MARS 2008 - 20 H 00 Date de la convocation : 20 mars 2008 Date de l'affichage : 20 mars 2008 Nombre de Conseillers...