le blog vivreachemaze par : L. Desamaison

CHEMAZÉ : Copie du recours gracieux présenté à Mme Le maire, suite à l'exclusion d'un membre élu par le conseil municipal, au sein du CCAS de la commune, depuis le 1er mai, date de la démission de Thibaut Audouin. Quelqu'un connait-il les raisons profondes de cette non application de la loi en l’occurrence l'article R 13-9 du code de l'Action Sociale et Familiale -CASF.

Copie du recours gracieux déposé en mairie

CHEMAZE : Conseil municipal du 18 sept 23 // 5 enregistrements audio de la séance

Mise a disposition d'un agent a Coudray. Taxe habitation sur résidences secondaires Implantation du terrain multisports Debut des questions diverses Application du cadre réglementaire dans le remplacement de Th AUDOUIN en tant qu'élu membre du CCAS

CHEMAZE : Suite des 2 demandes présentées dans le contexte de l'ODJ du prochain conseil prévu le 18 septembre 2023 // Réponse de Caroline FOUILLEUX qui met à disposition du public et des habitants , tous les documents demandés initialemen - Version Projet évidement

Cette diffusion devient dès lors beaucoup trop tardive pour en analyser le contenu. On sent un argumentaire orienté, et peu objectif (de notre point de vue), comme si le meilleur projet pour l'intérêt du plus grand nombre , n'était pas présent dans l'esprit...

Suite des 2 demandes présentées, dans le contexte de l'ODJ du conseil municipal du 18 septembre 2023 // Réponse de Caroline FOUILLEUX et Reréponse de notre part.

Copie du contenu des 2 changes

CHEMAZE : les sujets de l'ordre du jour du prochain conseil municipal prévu le lundi 18 septembre 2023 , 20H15

Chemaze : Question orale posee dans le cadre du prochain conseil municipal //demande mise a l'ordre du jour au titre de l'article L 2121-19 du cgct qui octroie a tout elu le droit de mettre un sujet a cet ordre du jour. ci dessous copie du mail envoyé a Mme le maire avec copie a tous les elus

Chemazé : Question orale posée dans le cadre du prochain conseil municipal //demande mise a l'ordre du jour au titre de l'article L 2121-19 du CGCT qui octroie a tout élu le droit de mettre un sujet a cet ordre du jour. ci dessous copie du mail envoyé...

CHEMAZE : Les extraits officielsdes délibérations du conseil municipal du 03 avril 2023

Ces extraits sont publiés du fait qu'ils ne sont pas publiés sur le site internet de la commune. Oublis ou volonté????